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UPDATED 2025.2

Conditions Générales de Vente

Article 1: Définitions

1.1. Par "DUX", "nous" ou "vendeur", il faut entendre l’entreprise DUX International B.V., ayant son siège social à Lindestraat 27, 8870 Izegem, enregistrée auprès de la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) sous le numéro BE0423.876.043.

1.2. Par "client" ou "acheteur", on entend la personne physique ou morale avec laquelle DUX a conclu ou souhaite conclure un contrat.



Article 2 : Conditions de paiement

2.1. Les conditions générales de paiement prévoient une livraison contre paiement comptant (dans les 7 jours suivant la date de facture) à Izegem, sauf accord explicite contraire. Les factures sont payables au siège de DUX International BV, en espèces et sans escompte. Toute dérogation à ce principe est mentionnée sur la facture. Toute autre modalité de paiement, telle que l’acceptation de traites ou de quittances, ne modifie en rien le lieu de paiement, qui reste Izegem.

2.2. DUX se réserve le droit de fixer individuellement le délai de paiement et la limite de crédit par client, sur base d’une analyse des risques (solvabilité du client, historique de paiement et ancienneté de l’entreprise du client).

2.3. Si cette analyse indique un risque accru de non-paiement, DUX peut décider d’exiger un paiement anticipé intégral. Cette décision est prise après une évaluation interne. À la demande du client, cette condition de paiement pourra être réexaminée après 6 mois.

2.4. Si un client souhaite une ligne de crédit alors que l’analyse des risques réalisée par DUX ne le permet pas, il pourra en obtenir une en fournissant une garantie bancaire couvrant le montant souhaité.

2.5. DUX se réserve également le droit de modifier unilatéralement les délais de paiement des clients existants après une nouvelle analyse des risques. Cela pourra être basé notamment sur la solvabilité du client, son comportement de paiement dans le passé et d’autres circonstances influençant le respect des obligations de paiement. DUX informera le client de cette modification et des raisons qui la motivent.

2.6. En cas de non-paiement ou de retard de paiement, DUX se réserve le droit de suspendre l’exécution de toute prestation jusqu’au paiement intégral du montant de la facture en suspens. DUX se réserve également le droit d’annuler toute commande non encore livrée.

2.7. En cas de non-paiement total ou partiel de la facture à son échéance, un intérêt conventionnel de 10 % par an sera dû de plein droit et sans mise en demeure. En cas de non-paiement total ou partiel après mise en demeure, le montant dû sera augmenté de plein droit d’une indemnité forfaitaire de 10 %, avec un minimum de 125,00 EUR, au titre d’indemnisation pour frais extrajudiciaires, sans préjudice de l’application éventuelle de l’article 1244 du Code civil belge.

Article 3 : Conditions générales de vente
 

3.1. Les prix, brochures, catalogues et offres sont fournis à titre indicatif et sans engagement. Lorsque des commandes sont exécutées sans accord écrit préalable sur le prix, les prix en vigueur le jour de la livraison s’appliquent. Le prix total mentionné dans une offre ou un devis est exprimé en euros et hors TVA, ainsi que toutes autres taxes ou redevances imposées par une autorité publique. Tout contrat est réputé conclu au siège de DUX International BV.

3.2. Les cas de force majeure tels que les inondations, grèves, pannes de machines, incendies ou autres circonstances exceptionnelles empêchant ou réduisant la production sont considérés comme des cas de force majeure et libèrent DUX de son obligation de livraison.

3.3. Les commandes en cours ne peuvent être annulées pour cause de retard. Les délais de livraison sont indicatifs et ne sont pas contraignants.

3.4. En cas d’annulation d’une commande, quelle qu’en soit la raison, le client devra payer une indemnité forfaitaire de 30 % de la valeur de la commande, sans préjudice du droit de DUX International BV de prouver et de réclamer un préjudice supérieur. Cette indemnité forfaitaire s’applique également en cas d’annulation partielle de la commande. Dans ce cas, l’indemnité sera calculée sur la partie non exécutée.

3.5. Toutes les marchandises sont réputées être réceptionnées et acceptées dans nos entrepôts à Izegem et voyagent aux risques et aux frais du destinataire, même en cas d’envoi franco de port. Toute compensation ou remplacement est une concession commerciale de DUX et n’altère en rien cette disposition.

3.6. Un acheteur qui a été informé de l’achèvement des marchandises et qui en demande l’expédition sans acceptation formelle sera réputé les avoir acceptées.

3.7. Toute réclamation relative à la conformité des marchandises doit être adressée par courrier recommandé et dûment motivée dans un délai de 8 jours après la livraison et en tout état de cause avant toute utilisation, transformation ou revente des biens. La responsabilité de DUX est limitée au remplacement des marchandises non conformes.

3.8. DUX ne peut être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation des biens livrés, sauf dispositions légales contraires.

3.9. En cas de contradiction entre les conditions générales d’achat du client et les conditions générales de vente de DUX, seules ces dernières prévalent.

3.10. L’acceptation de bons de commande ou l’envoi d’une confirmation de commande ne modifie en rien cette règle.

3.11. La confirmation de commande n’est pas contraignante pour les articles en fin de série encore en stock à la date de la confirmation.

3.12. DUX se réserve le droit d’ajuster la quantité commandée pour s’adapter à ses conditionnements standards.

3.13. Toutes les marchandises sont livrées "ex works", même lorsque DUX prend en charge le transport.

3.14. Les délais de livraison sont indicatifs. En cas de force majeure (grève, panne, incendie, inondation), DUX est libéré de son obligation de livrer.

3.15. Distorsion du marché : il est interdit d’entreprendre des actions perturbant le marché ou faussant la concurrence, notamment la baisse artificielle des prix ou la diffusion de fausses informations.

3.16. En cas de litige, seuls les tribunaux de Gand, section Courtrai, sont compétents. Le droit belge s’applique, à l’exclusion de la Convention de Vienne.

Article 4 : Réserve de propriété
 

4.1. Tous les biens livrés restent la propriété du vendeur jusqu’au paiement intégral du prix d’achat, y compris les frais supplémentaires et les intérêts.

4.2. L’acheteur est tenu de conserver et de protéger soigneusement les biens jusqu’au transfert de propriété.

4.3. En cas de non-paiement ou de manquement de l’acheteur, le vendeur se réserve le droit de reprendre les biens sans préavis ni intervention judiciaire. L’acheteur accepte de donner immédiatement accès au vendeur au lieu où se trouvent les biens afin d’exercer ce droit.

4.4. La réserve de propriété n’affecte pas le transfert du risque de perte ou de détérioration des biens, qui est transféré à l’acheteur au moment de la livraison.

4.5. L’acheteur n’est pas autorisé à vendre, céder, nantir ou grever les biens d’aucune manière tant que le paiement intégral n’a pas été effectué.

4.6. Si l’acheteur vend les biens avant le paiement intégral, il s’engage à transférer immédiatement le produit de la vente au vendeur à hauteur des montants encore dus.

4.7. La réserve de propriété reste en vigueur même si les biens sont transformés, mélangés ou intégrés à d’autres produits. Dans ce cas, le vendeur conserve un droit de copropriété sur les nouveaux biens, proportionnellement à la valeur des biens d’origine.

4.8. L’acheteur est tenu d’informer immédiatement le vendeur en cas de saisie, faillite ou toute autre situation pouvant affecter les droits de propriété du vendeur.

4.9. La réserve de propriété demeure en vigueur jusqu’au paiement intégral, y compris les frais supplémentaires, intérêts et indemnités.

4.10. Si une ou plusieurs dispositions de cette clause de réserve de propriété sont jugées invalides ou inapplicables, cela n’affecte en rien la validité et l’applicabilité des autres dispositions de cette clause et des conditions générales. Dans un tel cas, les parties négocieront de bonne foi pour remplacer la ou les dispositions invalides ou inapplicables par une disposition valide et applicable qui se rapproche autant que possible de l’objectif initial.

Article 5 : Distribution sélective

5.1. La marque Moroccanoil est soumise à un système de distribution sélective conformément à la législation belge. Cela signifie notamment que Moroccanoil ne peut être vendu que par des distributeurs agréés respectant les normes de qualité imposées par Moroccanoil et que les distributeurs agréés sont interdits de vendre à des distributeurs non agréés.

En achetant des produits Moroccanoil auprès de DUX, vous confirmez être informé de ces conditions de distribution sélective et vous engagez à les respecter.

Article 6 : Clause de garantie pour les administrateurs et les employés

6.1. Garantie des administrateurs et employés

Le client garantit DUX, ainsi que ses administrateurs, employés et préposés, contre toute réclamation de tiers découlant de ou liée à l’exécution du contrat, sauf si cette réclamation résulte d’une faute intentionnelle, d’une fraude ou d’une faute lourde de la part de DUX, de ses administrateurs, employés ou préposés.

6.2. Limitation de responsabilité

Toute responsabilité de DUX, de ses administrateurs, employés et préposés est limitée aux dommages résultant directement d’une faute prouvée et n’inclut en aucun cas les dommages indirects, consécutifs ou immatériels, sauf disposition contraire imposée par la législation belge impérative.

6.3. Exclusion de la responsabilité personnelle

Sauf en cas de faute intentionnelle, fraude ou faute lourde, les administrateurs et employés de DUX ne peuvent être personnellement tenus responsables de tout dommage subi par le client, la partie contractante ou des tiers.

6.4. Législation applicable

Cette disposition s’applique dans les limites les plus larges autorisées par le droit belge, en conformité avec la loi du 23 mars 2019 portant réforme du Code des sociétés et des associations (CSA), ainsi que toute modification ultérieure de cette législation.

UPDATED 2025.2

Algemene educatievoorwaarden

Article 1 : Définitions

1.1. Par "DUX", "nous" ou "vendeur", il faut entendre la société DUX International B.V., ayant son siège social au Lindestraat 27, 8870 Izegem, inscrite auprès de la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) sous le numéro BE0423.876.043.

1.2. Par "client" ou "acheteur", il faut entendre la personne physique ou morale avec laquelle DUX a conclu ou souhaite conclure un contrat.

1.3. Par "éducation" ou "formation", il faut entendre toutes les formations, événements gratuits ou payants, démonstrations payantes ou spectacles organisés par DUX International B.V. sous son propre nom, sous la marque "Skills by DUX" ou sous le nom d’un tiers mandaté par DUX pour organiser ces événements dans les locaux de DUX ou en déplacement.

Les conditions suivantes s'appliquent :

Article 2 : Inscription, annulation et paiement

2.1. En s'inscrivant à une formation chez DUX, le client accepte que seules ces conditions générales régissent la relation contractuelle entre les parties et s'engage à les respecter.

2.2. Le participant s’engage à régler la facture dans un délai de 30 jours après la date de facturation et au plus tard une semaine avant le début de la formation, ceci de plein droit et sans mise en demeure.

Si l'inscription a lieu dans la semaine précédant le début de la formation, la facture est immédiatement exigible et l'annulation n'est plus possible pour une formation de moins de 2 jours.

2.3. L’annulation doit être faite par écrit via e-mail, adressé à la personne de contact mentionnée dans l'e-mail ou la lettre de confirmation. L'annulation est gratuite jusqu'à une semaine (7 jours) avant la date de début de la formation.

2.4. En cas d’annulation dans un délai inférieur à une semaine (7 jours) avant le début du cours, les règles suivantes s'appliquent :

Pour les formations courtes (d’une demi-journée ou d’une journée complète) : le montant total des frais d'inscription reste dû.
Pour les formations longues (plusieurs jours) : l’annulation est possible jusqu’avant le deuxième jour de formation, auquel cas la moitié des frais d'inscription reste due. À partir du deuxième jour de formation, la totalité des frais d'inscription est exigible.


2.5. Le non-paiement de la facture et/ou l’absence à la formation (sans annulation écrite au moins une semaine avant la date de début) ne seront pas acceptés comme une résiliation valable.

2.6. En cas de non-paiement total ou partiel de la facture à l'échéance, un intérêt conventionnel de 10% par an sera dû de plein droit et sans mise en demeure.

En cas de non-paiement total ou partiel à l'échéance et après mise en demeure, le montant dû sera automatiquement majoré d’une indemnité forfaitaire de 10%, avec un minimum de 125,00 EUR pour couvrir les frais extrajudiciaires, sans préjudice de l’application éventuelle de l’article 1244 du Code Civil belge.

2.7. Force majeure : Si une formation ou une session ne peut pas avoir lieu en raison d’un cas de force majeure (circonstances imprévisibles et inévitables qui ne sont pas imputables à DUX International B.V., telles qu’une catastrophe naturelle, une grève, un blocus, une révolte, une épidémie/pandémie, des conditions météorologiques extrêmes, une panne de machine, un incendie, une explosion), DUX International B.V. se réserve le droit de reporter, de proposer la formation en ligne ou de la reprogrammer à une date et/ou un lieu ultérieur, tout en maintenant les inscriptions existantes, et ce en offrant une alternative équivalente dans un délai de six mois.

2.8. En dehors des cas de force majeure, DUX International B.V. a le droit d'annuler ou de reporter un cours planifié (mais non encore commencé) à une autre date et/ou un autre lieu, sans que cela n'engage sa responsabilité ni ne donne lieu à une indemnisation.

Dans ce cas, les participants déjà inscrits auront le droit de se désinscrire dans un délai de 2 semaines après notification, avec remboursement des frais d'inscription déjà payés.

 


Article 3 : Utilisation des images et droits d’auteur
 

3.1. Lors des événements, sessions d’information et formations, des images (photos et/ou vidéos) peuvent être prises.

En s'inscrivant, le client autorise ces enregistrements, dans lesquels il peut apparaître, et accepte que ces images puissent être utilisées ultérieurement à des fins éducatives et marketing.

3.2. Droits d’auteur : Tout le matériel de formation (contenu, images, matériel audio), que ce soit dans son intégralité ou en partie, lors de formations en présentiel ou en ligne (y compris les webinaires), est protégé par des droits d’auteur et ne peut être utilisé que par le participant lui-même dans le cadre de la formation pour laquelle il/elle est inscrit(e).

Il est interdit d’enregistrer (audio et/ou vidéo), transmettre, partager, distribuer ou publier ces documents sous quelque forme que ce soit (impression, photocopie, numérique, etc.), ni de les stocker et/ou de les rendre accessibles dans un système de stockage et de récupération de données, sans l’autorisation écrite préalable du formateur/conférencier et de DUX International B.V..

Cela s'applique également dans le cadre du respect de la législation sur la protection de la vie privée (RGPD/GDPR).

Article 4 : Responsabilité et procédure de réclamation

4.1. Responsabilité : DUX International B.V. (y compris ses employés et formateurs/consultants) met tout en œuvre pour assurer la qualité des formations, du coaching, des conseils et des informations fournis, qui sont délivrés de bonne foi et avec l’expertise requise.

DUX ne pourra en aucun cas être tenue responsable de la perte de bénéfices, de dommages directs, indirects, financiers ou autres découlant de l’application, l’interprétation ou l’utilisation, sous quelque forme que ce soit, des formations, conseils et/ou informations fournis.

4.2. DUX International B.V. n’est pas responsable des dommages (matériels ou corporels) résultant d’accidents survenant avant, pendant ou après les cours, sauf en cas de responsabilité civile avérée.

4.3. Procédure de réclamation : DUX International B.V. attache une grande importance à la qualité de ses formations et reste ouverte aux suggestions et propositions d’amélioration.

Les plaintes et/ou suggestions doivent être soumises à info@dux.be ou via le gestionnaire de compte.

Education

 

 

MISE À JOUR 01/04/2022

Politique de confidentialité

 

1. Qui sommes-nous ?

DUX International BVBA

Lindestraat 27

8870 Izegem

 

1. Pourquoi une politique de confidentialité ?

Parce que nous accordons de l'importance à la vie privée, à la transparence et à la responsabilité. Dans cette politique, nous vous expliquons quelles données nous collectons et traitons auprès de vous. Les relations que nous construisons sont fondées sur la confiance et le respect. Cela signifie également que nous respectons et protégeons vos choix à tout moment. Voici ce que cela signifie.

 

2. Qu'est-ce qu'une donnée personnelle ?

Nous vous donnons tout de suite quelques exemples :

  • nom et prénom

  • l'adresse du domicile ;

  • adresse électronique telle que naam.achternaam@onderneming.be ;

  • les données de localisation (par exemple, les données de localisation d'un téléphone mobile)* ;

  • Adresse de protocole Internet (adresse IP) ;

  • ...

Les données personnelles sont donc toutes les données qui se rapportent à une personne physique vivante identifiée ou identifiable.

Les données distinctes qui peuvent être agrégées pour identifier une personne particulière constituent également des données à caractère personnel.

 

3. Pourquoi et comment acquérons-nous des données personnelles ?

Dux s'efforce toujours de fournir un service de qualité, productif et efficace. Les données dont nous assurons le suivi y contribuent.

Cela nous permet d'analyser les pages visitées et le comportement du visiteur sur notre site web. Cela nous permet de nous développer en fonction de vos besoins. Nous enregistrons ces informations via des cookies et via les formulaires de contact que vous trouverez sur notre site web.

 

 

4. Qui traite les données ?

Les données sont traitées par les employés de Dux. Ils sont tous soumis à l'obligation légale du secret professionnel.

 

5. Conservons-nous les données personnelles ?

Nous stockons les données personnelles et nous nous basons sur les périodes de stockage légalement établies.

Les données personnelles ne sont pas conservées plus longtemps que nécessaire. À l'expiration de ces périodes, les données personnelles seront détruites conformément à la procédure décrite dans la politique de sécurité de l'information.

Dux International BVBA s'engage à traiter les données personnelles de ses clients conformément à la législation applicable en matière de traitement des données personnelles, y compris, jusqu'au 25 mai 2018, la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel et, à partir du 25 mai 2018, le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général sur la protection des données).

 

Confidentialité

MISE À JOUR 01/04/2022

Cookie Policy

1. Que sont exactement les cookies ?

Les cookies sont de petits fichiers de données ou de texte qui sont installés sur votre ordinateur ou appareil mobile lorsque vous visitez notre site Web ou utilisez une application (mobile). Le fichier cookie contient un code unique qui permet au serveur de vous reconnaître lors de votre visite sur le service en ligne ou lors de visites successives et répétées. Les cookies peuvent être placés par le serveur du site Web ou de l'application que vous visitez, mais également par des scripts tiers qui peuvent ou non fonctionner avec ce site Web ou cette application.

En général, les cookies facilitent et accélèrent l'interaction entre le visiteur et le site Web ou l'application et aident le visiteur à naviguer entre les différentes parties d'un site Web ou d'une application.

2. Pourquoi utilisons-nous des cookies ?

 

Dux utilise des cookies fonctionnels pour gérer le contenu de son site Web. Ces cookies sont nécessaires au bon fonctionnement de ce site Web. Vous ne pouvez pas refuser ces cookies si vous souhaitez visiter nos sites Internet.

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3. Puis-je modifier mes préférences en matière de cookies ou refuser les cookies ?
 

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